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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) DEVILLE
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LA VRAIE FLAMME BLEUE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LA VRAIE FLAMME BLEUE
DEVILLE, Société anonyme

Numéro de dépôt :
93499232
Date de dépôt :
28/12/1993
Lieu de dépôt :
LILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
21/11/2013

Présentation de la marque LA VRAIE FLAMME BLEUE

Déposée le 28 décembre 1993 par la Société Anonyme (SA) DEVILLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LA VRAIE FLAMME BLEUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-07 du 18 février 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DEVILLE domicilié(e) 76, rue Forest, B.P. 209,08013 CHARLEVILLE MEZIERES (dossier no 2252822) - 08013 - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BUREAU DUTHOIT LEGROS ASSOCIES CONSEIL EN PROPRIETE INDUSTRIELLE domicilié(e) 96/98 Boulevard Carnot, B.P. 105,59027 LILLE CEDEX (dossier no 2252822) - 59027 - France.

La marque LA VRAIE FLAMME BLEUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93499232.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LA VRAIE FLAMME BLEUE est expirée depuis le 21 novembre 2013.

DEVILLE a également déposé les autres marques suivantes : MOBILUX , Chamottes par Deville , ISBA , (Marque figurative) , PAM , les Inserts Deville , O DEVILLE , , le poêle de campagne par Deville , Cheminette


DEVILLE, Société anonyme - 76, rue Forest, B.P. 209,08013 CHARLEVILLE MEZIERES (dossier no 2252822) - 08013 - France


BUREAU DUTHOIT LEGROS ASSOCIES CONSEIL EN PROPRIETE INDUSTRIELLE - 96/98 Boulevard Carnot, B.P. 105,59027 LILLE CEDEX (dossier no 2252822) - 59027 - France


Renouvellement sans limitation le 21 novembre 2003 n°2252822 - Publication au BOPI 2003-11-21

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-24

Publication - Publication le 18 févr. 1994 au BOPI 1994-07

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires.Matériaux de construction; tuyaux rigides pour la construction; asphalte, poix et bitume; constructions transportables non métalliques; monuments non métalliques

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.