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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) DEVILLE
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ISBA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ISBA
DEVILLE Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3310154
Date de dépôt :
27/08/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LILLE
Date d'expiration :
27/08/2014
ISBA de DEVILLE

Présentation de la marque ISBA

Déposée le 27 août 2004 par la Société Anonyme (SA) DEVILLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LILLE), la marque française « ISBA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-40 du 1 octobre 2004.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DEVILLE domicilié(e) 76 rue Forest,08102 CHARLEVILLE MEZIERES - 08102 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BUREAU DUTHOIT LEGROS ASSOCIES CONSEIL EN PROPRIETE INDUSTRIELLE domicilié(e) 96/98 Boulevard Carnot, Boîte Postale 105,59027 LILLE CEDEX - 59027 - France.

La marque ISBA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3310154.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ISBA est expirée depuis le 27 août 2014.

DEVILLE a également déposé les autres marques suivantes : MOBILUX , Chamottes par Deville , (Marque figurative) , PAM , les Inserts Deville , O DEVILLE , , le poêle de campagne par Deville , Cheminette , MONOPOLE


DEVILLE Société Anonyme - 76 rue Forest,08102 CHARLEVILLE MEZIERES - 08102 - France


BUREAU DUTHOIT LEGROS ASSOCIES CONSEIL EN PROPRIETE INDUSTRIELLE - 96/98 Boulevard Carnot, Boîte Postale 105,59027 LILLE CEDEX - 59027 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-04

Publication - Publication le 1 oct. 2004 au BOPI 2004-40

– appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. – matériaux de construction non métalliques, tuyaux rigides non métalliques pour la construction, asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.