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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) DEVILLE
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GAZ DEVILLE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

GAZ DEVILLE
DEVILLE, société anonyme

Numéro de dépôt :
1652689
Date de dépôt :
28/03/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
28/03/2011

Présentation de la marque GAZ DEVILLE

Déposée le 28 mars 1991 par la Société Anonyme (SA) DEVILLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « GAZ DEVILLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DEVILLE domicilié(e) 76 rue Forest, 08000 CHARLEVILLE MEZIERES (dossier no 2191994) - France et immatriculée sous le numéro RCS 787 020 080 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS S.A domicilié(e) (dossier no 2191994) - France.

La marque GAZ DEVILLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1652689.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 19

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque GAZ DEVILLE est expirée depuis le 28 mars 2011.

DEVILLE a également déposé les autres marques suivantes : MOBILUX , Chamottes par Deville , ISBA , (Marque figurative) , PAM , les Inserts Deville , O DEVILLE , , le poêle de campagne par Deville , Cheminette


DEVILLE, société anonyme - 76 rue Forest, 08000 CHARLEVILLE MEZIERES (dossier no 2191994) - France - SIREN 787020080


SODEMA CONSEILS S.A - (dossier no 2191994) - France


Renouvellement sans limitation le 13 février 2001 n°2191994 - Publication au BOPI 2001-02-13

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-35

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, tous ces appareils foncionnant au gaz. Tuyaux rigides non métalliques destinés au gaz

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.