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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) DEVILLE
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DEVILLE THERMIQUE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

DEVILLE THERMIQUE
DEVILLE, SOCIETE ANONYME

Numéro de dépôt :
3324026
Date de dépôt :
16/11/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LILLE
Date d'expiration :
16/11/2024
DEVILLE THERMIQUE de DEVILLE

Présentation de la marque DEVILLE THERMIQUE

Déposée le 16 novembre 2004 par la Société Anonyme (SA) DEVILLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LILLE), la marque française « DEVILLE THERMIQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-52 du 24 décembre 2004.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DEVILLE domicilié(e) 76 RUE FOREST - 08000 - CHARLEVILLE-MEZIERES - France et immatriculée sous le numéro RCS 787 020 080 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BUREAU DUTHOIT LEGROS & ASSOCIES, Mme DEJARDINS BERENICE domicilié(e) 96/98 BOULEVARD CARNOT - 59027 - LILLE CEDEX - France.

La marque DEVILLE THERMIQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3324026.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DEVILLE THERMIQUE arrivera à expiration en date du 16 novembre 2024.

DEVILLE a également déposé les autres marques suivantes : MOBILUX , Chamottes par Deville , ISBA , (Marque figurative) , PAM , les Inserts Deville , O DEVILLE , , le poêle de campagne par Deville , Cheminette


DEVILLE, SOCIETE ANONYME - 76 RUE FOREST - 08000 - CHARLEVILLE-MEZIERES - France - SIREN 787020080


BUREAU DUTHOIT LEGROS & ASSOCIES, Mme DEJARDINS BERENICE - 96/98 BOULEVARD CARNOT - 59027 - LILLE CEDEX - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-16

Publication - Publication le 24 déc. 2004 au BOPI 2004-52

Renouvellement sans limitation le 10 novembre 2014 n°2571296 - Publication le 16 janv. 2015 au BOPI 2014-11-10

Inscription le 17 août 2017 - Transmission totale de propriété n°706309 - Publication le 15 sept. 2017 au BOPI 2017-08-17

Inscription le 17 août 2017 - Transmission totale de propriété n°706308 - Publication le 15 sept. 2017 au BOPI 2017-08-17

– appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. – matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; cheminées [construction non métallique] ; monuments non métalliques.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.