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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) DEVILLE
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CISAR
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CISAR
DEVILLE SA

Numéro de dépôt :
1389083
Date de dépôt :
14/01/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
14/01/2007

Présentation de la marque CISAR

Déposée le 14 janvier 1987 par la Société Anonyme (SA) DEVILLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CISAR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DEVILLE domicilié(e) Société Anonyme domiciliée Z.I. de Beauregard, 49150 BAUGE (dossier no 2081434) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ABRITT domicilié(e) (dossier no 2081434) - France.

La marque CISAR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1389083.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CISAR est expirée depuis le 14 janvier 2007.

DEVILLE a également déposé les autres marques suivantes : MOBILUX , Chamottes par Deville , ISBA , (Marque figurative) , PAM , les Inserts Deville , O DEVILLE , , le poêle de campagne par Deville , Cheminette


DEVILLE SA - Société Anonyme domiciliée Z.I. de Beauregard, 49150 BAUGE (dossier no 2081434) - France


ABRITT - (dossier no 2081434) - France


Renouvellement sans limitation le 3 janvier 1997 n°2081434 - Publication au BOPI 1997-01-03

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-25

Inscription le 30 décembre 1996 - Transmission totale de propriété n°230631 - Publication au BOPI 1996-12-30

Dispositifs de coupe permettant d'effectuer simultanément la taille et le traitement de la plaie de taille d'une tige de plante, d'un arbre, d'arbustes de tous types, sécateurs, sécateurs à commande manuelle, automatique notamment par énergie électrique, magnétique, pneumatique, sécateurs en combinaison avec une capsule de produits de traitement notamment pour les maladies, les cicatrisations, la protection, pièces détachées de ces dispositifs et sécateurs, instruments agricoles.