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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) DEVILLE
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Cheminette
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Cheminette
DEVILLE S.A.

Numéro de dépôt :
3193004
Date de dépôt :
08/11/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
08/11/2012
Cheminette de DEVILLE

Présentation de la marque Cheminette

Déposée le 8 novembre 2002 par la Société Anonyme (SA) DEVILLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « Cheminette » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-50 du 13 décembre 2002.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DEVILLE domicilié(e) 76 rue Forest,08013 Charleville Mezières Cedex - 08013 - France et immatriculée sous le numéro RCS 787 020 080 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Laurent Bertin c/o Deville S.A. domicilié(e) 76 rue Forest,08013 Charleville Mezières Cedex - 08013 - France.

La marque Cheminette a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3193004.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Cheminette est expirée depuis le 8 novembre 2012.

DEVILLE a également déposé les autres marques suivantes : MOBILUX , Chamottes par Deville , ISBA , (Marque figurative) , PAM , les Inserts Deville , O DEVILLE , , le poêle de campagne par Deville , MONOPOLE


DEVILLE S.A. - 76 rue Forest,08013 Charleville Mezières Cedex - 08013 - France - SIREN 787020080


Laurent Bertin c/o Deville S.A. - 76 rue Forest,08013 Charleville Mezières Cedex - 08013 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-15

Publication - Publication le 13 déc. 2002 au BOPI 2002-50

Appareils d'éclairage de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et d'installations sanitaires. Publicité, gestion des affaires commerciales. Administration commerciale. Travaux de bureaux.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).