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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) DEVILLE
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By pass Deville
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

By pass Deville
DEVILLE, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3102205
Date de dépôt :
25/05/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/05/2021

Présentation de la marque By pass Deville

Déposée le 25 mai 2001 par la Société Anonyme (SA) DEVILLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « By pass Deville » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-26 du 29 juin 2001.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DEVILLE domicilié(e) 76 rue Forest - 08013 - CHARLEVILLE-MEZIERES CEDEX - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BUREAU DUTHOIT LEGROS ASSOCIES, CONSEILS EN PROPRIETE INDUSTRIELLE domicilié(e) 96/98 Boulevard Carnot B.P. 105 - 59027 - LILLE CEDEX - France.

La marque By pass Deville a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3102205.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 35

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque By pass Deville est expirée depuis le 25 mai 2021.

DEVILLE a également déposé les autres marques suivantes : MOBILUX , Chamottes par Deville , ISBA , (Marque figurative) , PAM , les Inserts Deville , O DEVILLE , , le poêle de campagne par Deville , Cheminette


DEVILLE, Société Anonyme - 76 rue Forest - 08013 - CHARLEVILLE-MEZIERES CEDEX - France


BUREAU DUTHOIT LEGROS ASSOCIES, CONSEILS EN PROPRIETE INDUSTRIELLE - 96/98 Boulevard Carnot B.P. 105 - 59027 - LILLE CEDEX - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-44

Publication - Publication le 29 juin 2001 au BOPI 2001-26

Renouvellement sans limitation le 20 janvier 2011 n°2460661 - Publication le 11 mars 2011 au BOPI 2011-01-20

Inscription le 17 août 2017 - Transmission totale de propriété n°706309 - Publication le 15 sept. 2017 au BOPI 2017-08-17

Inscription le 17 août 2017 - Transmission totale de propriété n°706308 - Publication le 15 sept. 2017 au BOPI 2017-08-17

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires Publicité. Gestion des affaires commerciales. Administration commerciale. Travaux de bureau.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).