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Marques déposées par DEVILLE Serge
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BAIE DES ANGES
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

BAIE DES ANGES
DEVILLE Serge

Numéro de dépôt :
1461356
Date de dépôt :
15/04/1988
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
15/04/2008
BAIE DES ANGES de DEVILLE Serge

Présentation de la marque BAIE DES ANGES

Déposée le 15 avril 1988 par DEVILLE Serge auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « BAIE DES ANGES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est DEVILLE Serge, domicilié(e) 14 Avenue Defailly, 06000 NICE (dossier no 2113764) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, DEVILLE Serge domicilié(e) (dossier no 2113764) - France.

La marque BAIE DES ANGES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1461356.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

26 29 30 31 32 33 42

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BAIE DES ANGES est expirée depuis le 15 avril 2008.

DEVILLE Serge a également déposé les autres marques suivantes : POUR FAIRE LA FETE ET SES CADEAUX CHAMPAGNE & CAVIAR SD , LA COTE D'AZUR EN FETES AVEC LES CUVEES DOM GUILLAUME , PAT'OLIVES , CC CAVIAR CLUB , POUR FAIRE LA FETE ET SES CADEAUX S.D , CAFEOCACAO , SERGE PIERRE


DEVILLE Serge - 14 Avenue Defailly, 06000 NICE (dossier no 2113764) - France


DEVILLE Serge - (dossier no 2113764) - France


Renouvellement sans limitation le 15 avril 1998 n°2113764 - Publication au BOPI 1998-04-15

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-39

Fleurs artificielles.Fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, huiles et graisses comestibles, sauces à salade, conserves.Café, thé, cacao, succédanés du café, préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiserie, glaces comestibles, miel, sel, moutardes, vinaigres sauces, épices.Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, fruits et légumes frais semences plantes et fleurs naturelles.Boissons non alcooliques, bières, boissons de fruits et jus de fruits, sirops et autre préparations pour faire des boissons.Boissons alcooliques.Hôtellerie, restauration. Accompagnement en société, Agences matrimoniales.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.