Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SABEL SOCIETE APPLICATION BREVETS EQUIPEMENTS LOISIRS
DEVILLE Louis-Patrick

Numéro de dépôt :
1080231
Date de dépôt :
22/12/1978
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque SABEL SOCIETE APPLICATION BREVETS EQUIPEMENTS LOISIRS

Déposée le 22 décembre 1978 par DEVILLE Louis-Patrick auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « SABEL SOCIETE APPLICATION BREVETS EQUIPEMENTS LOISIRS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est DEVILLE Louis-Patrick domicilié(e) 5, rue Nicolas Chuquet 75017 PARIS - France.

La marque SABEL SOCIETE APPLICATION BREVETS EQUIPEMENTS LOISIRS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1080231.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque SABEL SOCIETE APPLICATION BREVETS EQUIPEMENTS LOISIRS est expirée depuis le 22 décembre 1988.

DEVILLE Louis-Patrick a également déposé les autres marques suivantes : génivalor , NORMANDY ROYAL LIQUOR , esvalor


DEVILLE Louis-Patrick - 5, rue Nicolas Chuquet 75017 PARIS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-030

Outils et instruments à main, installations de distribution d'eau et installations sanitaires.Meubles, glaces, cadres, articles (non compris dans d'autres classes) en bois, liège, roseau, jonc, osier en corne, en os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer celluloïd et succédanés de toutes ces matières ou en matière plastique.Jeux, jouets, articles de gymnastique et de sport.Construction et réparation.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.