Marque enregistrée - Marque en vigueur

gravure discount
Mme DEVILLE-LAPALUS Katy

Numéro de dépôt :
4180842
Date de dépôt :
14/05/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
14/05/2025
gravure discount de DEVILLE-LAPALUS Katy

Présentation de la marque gravure discount

Déposée le 14 mai 2015 par madame DEVILLE-LAPALUS Katy auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « gravure discount » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-23 du 5 juin 2015.

Le déposant est madame DEVILLE-LAPALUS Katy domicilié(e) 9 Rue d'aurelle - 42230 - ROCHE LA MOLIERE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme DEVILLE-LAPALUS Katy domicilié(e) 9 Rue d'aurelle - 42230 - ROCHE LA MOLIERE - France.

La marque gravure discount a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4180842.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque gravure discount arrivera à expiration en date du 14 mai 2025.


Mme DEVILLE-LAPALUS Katy - 9 Rue d'aurelle - 42230 - ROCHE LA MOLIERE - France


Mme DEVILLE-LAPALUS Katy - 9 Rue d'aurelle - 42230 - ROCHE LA MOLIERE - France


Publication - Publication le 5 juin 2015 au BOPI 2015-23

Enregistrement avec modification - Publication le 13 nov. 2015 au BOPI 2015-46

Serrurerie et quincaillerie métallique ;

Sérigraphie.