Marque enregistrée - Marque en non vigueur
SPLACH
Numéro de dépôt :
1112956
Date de dépôt :
01/06/1979
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque SPLACH
Déposée le 1 juin 1979 par DEVILLARD Gérard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « SPLACH » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque SPLACH a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1112956.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque SPLACH est expirée depuis le 1 juin 1989.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-022