Marque enregistrée - Marque en non vigueur

vit'etanche
M. DEVILDER François-Xavier

Numéro de dépôt :
4062614
Date de dépôt :
22/01/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
22/01/2024
vit\'etanche de DEVILDER François-Xavier

Présentation de la marque vit'etanche

Déposée le 22 janvier 2014 par monsieur DEVILDER François-Xavier auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « vit'etanche » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-07 du 14 février 2014.

Le déposant est monsieur DEVILDER François-Xavier domicilié(e) 1C Rue Haute - 7520 - TEMPLEUVE - Belgique.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. DEVILDER François-Xavier domicilié(e) 1C Rue Haute - 7520 - TEMPLEUVE - Belgique.

La marque vit'etanche a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4062614.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque vit'etanche est expirée depuis le 22 janvier 2024.

DEVILDER François-Xavier a également déposé les autres marques suivantes : ANTI GRAFFITI HARD , Film protecteur et pelable , GALVA EXPRESS , FLEX SEAL , GALVA PRO , vitetanch , ANTI GRAFFITI SOFT , vitetanche , GALVA ECLAIR


M. DEVILDER François-Xavier - 1C Rue Haute - 7520 - TEMPLEUVE - Belgique


M. DEVILDER François-Xavier - 1C Rue Haute - 7520 - TEMPLEUVE - Belgique


Publication - Publication le 14 févr. 2014 au BOPI 2014-07

Enregistrement avec modification - Publication le 5 sept. 2014 au BOPI 2014-36

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie ; sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel ;

Tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.