Déposée le 7 mai 1993 par DeVilbiss Health Care
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « MC2000 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1993-24 du 18 juin 1993.
Le déposant est DeVilbiss Health Care, Inc., domicilié(e) 1200 East Main Street, Somerset, Pennsylvanie 15501 ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE - France.
La marque MC2000 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93467548.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DeVilbiss Health Care, Inc. - 1200 East Main Street, Somerset, Pennsylvanie 15501 ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis
CABINET BEAU DE LOMENIE - France
Inscription le 15 janvier 1998 - Transmission totale de propriété n°248088 - Publication au BOPI 1998-01-15
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-42
Publication - Publication le 18 juin 1993 au BOPI 1993-24
Cartes à microprocesseurs destinées aux concentrateurs d'oxygène.Concentrateurs d'oxygène à usage médical, leurs pièces et parties constitutives, à savoir, fonds de tamis (filtres), compresseurs de remplacement, soupapes de remplacement
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
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