Déposée le 7 décembre 1989 par la Société Anonyme (SA) DEVIL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « DEVIL EVOLUTION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) DEVIL domicilié(e) 115 avenue de la Plaine, 74130 MARIGNIER - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet PONCET - France.
La marque DEVIL EVOLUTION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1750970.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DEVIL, société anonyme - 115 avenue de la Plaine, 74130 MARIGNIER - France
Cabinet PONCET - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1997-13
Véhicules; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau; pièces détachées pour véhicules à l'exception des serrures, des plaques d'immatriculation, des moteurs autres que pour véhicules terrestres, des moteurs de véhicules à coussin d'air, des parties constitutives des moteurs, des enregistreurs kilométriques pour véhicules, des contrôleurs de vitesse pour véhicules, des régulateurs de voltage pour véhicules, des indicateurs de vitesse, des dispositifs d'éclairage, de chauffage et de climatisation, des dégivreurs pour véhicules, des dispositifs antiéblouissants pour véhicules (garnitures de lampes), des réflecteurs pour véhicules et des bâches de véhicules; enjoliveurs, pièces de carrosserie, arceaux de sécurité, renforcements de châssis, barres anti-rapprochements; systèmes d'échappement pour véhicules, collecteurs, silencieux, tubes de pistes, atténuateurs de bruit, manchons réducteurs
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