Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DEVIL CUP
DEVIL

Numéro de dépôt :
92428974
Date de dépôt :
27/07/1992
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
27/07/2002

Présentation de la marque DEVIL CUP

Déposée le 27 juillet 1992 par la société DEVIL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DEVIL CUP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-31 du 11 septembre 1992.

Le déposant est la société DEVIL domicilié(e) 115 avenue de la Plaine, 74970 MARIGNIER - France et immatriculée sous le numéro RCS 321 030 132 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet PONCET - France.

La marque DEVIL CUP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92428974.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DEVIL CUP est expirée depuis le 27 juillet 2002.

DEVIL a également déposé les autres marques suivantes : DEVIL , ECHAPPEMENTS DEVIL , L'ACCORD PARFAIT , devil , DEVIL L'ECHAPPEMENT , SB2 , DEVIL EVOLUTION , DEVIL , OVO


DEVIL - 115 avenue de la Plaine, 74970 MARIGNIER - France - SIREN 321030132


Cabinet PONCET - France


Inscription le 14 décembre 1999 - Changement d'adresse n°291863 - Publication au BOPI 1999-12-14

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-12

Publication - Publication le 11 sept. 1992 au BOPI 1992-31

Véhicules; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau; pièces détachées pour véhicules (à l'exception des serrures pour véhicules, des contrôleurs de vitesse pour véhicules, des enregistreurs kilométriques pour véhicules, des régulateurs de voltage pour véhicules, des triangles de signalisation pour véhicules en panne et des bâches de véhicules), enjoliveurs, pièces de carrosserie, arceaux de sécurité, renforcements de châssis, barres anti-rapprochements; systèmes d'échappement pour véhicules, collecteurs, silencieux, tubes de pistes, atténuateurs de bruit, manchons réducteurs; vitres de véhicules