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Marques déposées par monsieur DEVIER Jean Claude
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CHATEAU BELLEVUE ST MARC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU BELLEVUE ST MARC
Monsieur DEVIER Jean Claude

Numéro de dépôt :
93470954
Date de dépôt :
01/06/1993
Lieu de dépôt :
LIBOURNE
Date d'expiration :
01/06/2003

Présentation de la marque CHATEAU BELLEVUE ST MARC

Déposée le 1 juin 1993 par monsieur DEVIER Jean Claude auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « CHATEAU BELLEVUE ST MARC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-29 du 23 juillet 1993.

Le déposant est monsieur DEVIER Jean Claude domicilié(e) "Muset", 33890 JUILLAC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur DEVIER Jean Claude - France.

La marque CHATEAU BELLEVUE ST MARC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93470954.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU BELLEVUE ST MARC est expirée depuis le 1 juin 2003.


Monsieur DEVIER Jean Claude - "Muset", 33890 JUILLAC - France


Monsieur DEVIER Jean Claude - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-49

Publication - Publication le 23 juil. 1993 au BOPI 1993-29

VIN d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée: "CHATEAU BELLEVUE ST MARC"