Marque enregistrée - Marque en vigueur

NOEMIE
DEVICTOR INVEST

Numéro de dépôt :
4546015
Date de dépôt :
24/04/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
24/04/2029
NOEMIE de DEVICTOR INVEST

Présentation de la marque NOEMIE

Déposée par voie électronique le 24 avril 2019 par DEVICTOR INVEST auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « NOEMIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-20 du 17 mai 2019.

Le déposant est DEVICTOR INVEST domicilié(e) 3886 ROUTE DE LEOUBE - 83230 - BORMES LES MIMOSAS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DEVICTOR INVEST, Monsieur REMY DEVICTOR domicilié(e) 3886 ROUTE DE LEOUBE - 83230 - Bormes les Mimosas - France.

La marque NOEMIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4546015.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NOEMIE arrivera à expiration en date du 24 avril 2029.

DEVICTOR INVEST a également déposé les autres marques suivantes : LA SANGLIERE LA SANGLIÈRE


DEVICTOR INVEST - 3886 ROUTE DE LEOUBE - 83230 - BORMES LES MIMOSAS - France


DEVICTOR INVEST, Monsieur REMY DEVICTOR - 3886 ROUTE DE LEOUBE - 83230 - Bormes les Mimosas - France


Publication - Publication le 17 mai 2019 au BOPI 2019-20

Enregistrement avec modification - Publication le 10 janv. 2020 au BOPI 2020-02

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée : tous ces produits sont d’origine française ou fabriqués en France.