Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CAPRICES
DEVICO Ghislaine

Numéro de dépôt :
95568429
Date de dépôt :
12/04/1995
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
12/04/2005

Présentation de la marque CAPRICES

Déposée le 12 avril 1995 par DEVICO Ghislaine auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CAPRICES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-21 du 26 mai 1995.

Le déposant est DEVICO Ghislaine, domicilié(e) 30 Avenue de la Cadenelle, 13008 MARSEILLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DEVICO Ghislaine - France.

La marque CAPRICES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95568429.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAPRICES est expirée depuis le 12 avril 2005.


DEVICO Ghislaine - 30 Avenue de la Cadenelle, 13008 MARSEILLE - France


DEVICO Ghislaine - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-38

Publication - Publication le 26 mai 1995 au BOPI 1995-21

Fruits et légumes conservés, séchés et cuits, notamment olives, cornichons, oignons, tomates condiments, câpres

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.