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Marques déposées par madame DEVIC Sylvie
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CLOS DEVIC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CLOS DEVIC
Mme DEVIC Sylvie
M. DEVIC Henri

Numéro de dépôt :
3938626
Date de dépôt :
02/08/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/08/2022
CLOS DEVIC de DEVIC Sylvie

Présentation de la marque CLOS DEVIC

Déposée le 2 août 2012 par madame DEVIC Sylvie et monsieur DEVIC Henri auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CLOS DEVIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-34 du 24 août 2012.

Les déposants sont madame DEVIC Sylvie domicilié(e) Rue St Berthomieu, Lieu dit St Peyre - 34800 - CLERMONT L HERAULT - France et monsieur DEVIC Henri domicilié(e) Rue Saint Berthomieu, Lieu dit St peyre - 34800 - CLERMONT L HERAULT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme DEVIC Sylvie domicilié(e) Rue St Berthomieu, Lieu dit St Peyre - 34800 - CLERMONT L HERAULT - France.

La marque CLOS DEVIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3938626.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLOS DEVIC est expirée depuis le 2 août 2022.


Mme DEVIC Sylvie - Rue St Berthomieu, Lieu dit St Peyre - 34800 - CLERMONT L HERAULT - France

M. DEVIC Henri - Rue Saint Berthomieu, Lieu dit St peyre - 34800 - CLERMONT L HERAULT - France


Mme DEVIC Sylvie - Rue St Berthomieu, Lieu dit St Peyre - 34800 - CLERMONT L HERAULT - France


Publication - Publication le 24 août 2012 au BOPI 2012-34

Enregistrement avec modification - Publication le 21 déc. 2012 au BOPI 2012-51

Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; spiritueux ; boissons alcoolisées (à l'exception des bières et des vins) ; vins d'appellation d'origine.