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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DEVIATEL
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DEVIATEL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DEVIATEL
DEVIATEL (SARL)

Numéro de dépôt :
1370112
Date de dépôt :
11/09/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
11/09/1996

Présentation de la marque DEVIATEL

Déposée le 11 septembre 1986 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DEVIATEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DEVIATEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DEVIATEL domicilié(e) 9, rue Poncelet, 75017 PARIS. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, METON SYLVIE - France.

La marque DEVIATEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1370112.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DEVIATEL est expirée depuis le 11 septembre 1996.


DEVIATEL (SARL) - 9, rue Poncelet, 75017 PARIS. - France


METON SYLVIE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-07

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