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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) DEVIANNE
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TIM MORTON
Marque expirée - Marque en non vigueur

TIM MORTON
DEVIANNE SOCIETE ANONYME

Numéro de dépôt :
99799569
Date de dépôt :
22/06/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/06/2019

Présentation de la marque TIM MORTON

Déposée le 22 juin 1999 par la Société Anonyme (SA) DEVIANNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TIM MORTON »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DEVIANNE domicilié(e) 30 RUE DES CHATEAUX, ZI DE LA PILATERIE,59290 WASQUEHAL (dossier no 2394456) - 59290 - France et immatriculée sous le numéro RCS 318 650 272 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DEVIANNE domicilié(e) 30 RUE DES CHATEAUX, ZONE INDUSTRIELLE DE LA PILATERIE,59290 WASQUEHAL (dossier no 2394456) - 59290 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 25 28

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TIM MORTON est expirée depuis le 22 juin 2019.

DEVIANNE a également déposé les autres marques suivantes : LIBRE-CONSEIL , LA VILLE DE ROUBAIX SERVICE PANTALON MINUTE , APTIS , LE DISCOUNTER DES GRANDES MARQUES , CARRARE , DECAPCHIN , SERVICE PANTALON MINUTE TEXTILA THE SPORT SA , SERVICE PANTALON MINUTE A LA MAISON DE PARIS , LA GRANDE MAISON SERVICE PANTALON MINUTE , VETEMENTS HENRY MAZOYER MH SERVICE PANTALON MINUTE


DEVIANNE SOCIETE ANONYME - 30 RUE DES CHATEAUX, ZI DE LA PILATERIE,59290 WASQUEHAL (dossier no 2394456) - 59290 - France - SIREN 318650272


DEVIANNE - 30 RUE DES CHATEAUX, ZONE INDUSTRIELLE DE LA PILATERIE,59290 WASQUEHAL (dossier no 2394456) - 59290 - France


Inscription le 18 août 2008 - Transmission totale de propriété n°488313 - Publication au BOPI 2008-08-18

Renouvellement sans limitation le 13 janvier 2009 n°2394456 - Publication au BOPI 2009-01-13

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-51

Publication - Publication le 30 juil. 1999 au BOPI 1999-31

Inscription le 8 septembre 2011 - Changement de dénomination n°557454 - Publication le 7 oct. 2011 au BOPI 2011-09-08

Préparation pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparation pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfumerie ; huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices. Vêtements, chaussures, chapellerie. Jeux, jouets ; articles de gymnastique et de sport à l'exception des vêtements, chaussures et tapis ; décorations pour arbres de Noël.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].