Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LIBRE-CONSEIL
DEVIANNE (S.A.)

Numéro de dépôt :
1297284
Date de dépôt :
28/01/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
28/01/1995

Présentation de la marque LIBRE-CONSEIL

Déposée le 28 janvier 1985 par la Société Anonyme (SA) DEVIANNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LIBRE-CONSEIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DEVIANNE domicilié(e) 70, Grande Rue, 59100 ROUBAIX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, son Président Directeur Général Michel DEVIANNE. - France.

La marque LIBRE-CONSEIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1297284.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LIBRE-CONSEIL est expirée depuis le 28 janvier 1995.

DEVIANNE a également déposé les autres marques suivantes : LA VILLE DE ROUBAIX SERVICE PANTALON MINUTE , APTIS , LE DISCOUNTER DES GRANDES MARQUES , CARRARE , DECAPCHIN , SERVICE PANTALON MINUTE TEXTILA THE SPORT SA , SERVICE PANTALON MINUTE A LA MAISON DE PARIS , LA GRANDE MAISON SERVICE PANTALON MINUTE , VETEMENTS HENRY MAZOYER MH SERVICE PANTALON MINUTE , DISPORT


DEVIANNE (S.A.) - 70, Grande Rue, 59100 ROUBAIX - France


son Président Directeur Général Michel DEVIANNE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-27

Vêtements pour hommes, femmes et enfants. Publicité et affaires.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).