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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) DEVIANNE
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LE DISCOUNTER DES GRANDES MARQUES
Marque expirée - Marque en non vigueur

LE DISCOUNTER DES GRANDES MARQUES
DEVIANNE société anonyme

Numéro de dépôt :
98733297
Date de dépôt :
18/05/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/05/2018

Présentation de la marque LE DISCOUNTER DES GRANDES MARQUES

Déposée le 18 mai 1998 par la Société Anonyme (SA) DEVIANNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE DISCOUNTER DES GRANDES MARQUES »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DEVIANNE domicilié(e) 30 rue des Châteaux, Zone industrielle de la Pilaterie,59290 WASQUEHAL (dossier no 2382245) - 59290 - France et immatriculée sous le numéro RCS 318 650 272 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 158 rue de l'Université,75340 PARIS CEDEX 07 (dossier no 2382245) - 75340 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 25 28

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LE DISCOUNTER DES GRANDES MARQUES est expirée depuis le 18 mai 2018.

DEVIANNE a également déposé les autres marques suivantes : LIBRE-CONSEIL , LA VILLE DE ROUBAIX SERVICE PANTALON MINUTE , APTIS , CARRARE , DECAPCHIN , SERVICE PANTALON MINUTE TEXTILA THE SPORT SA , SERVICE PANTALON MINUTE A LA MAISON DE PARIS , LA GRANDE MAISON SERVICE PANTALON MINUTE , VETEMENTS HENRY MAZOYER MH SERVICE PANTALON MINUTE , DISPORT


DEVIANNE société anonyme - 30 rue des Châteaux, Zone industrielle de la Pilaterie,59290 WASQUEHAL (dossier no 2382245) - 59290 - France - SIREN 318650272


CABINET BEAU DE LOMENIE - 158 rue de l'Université,75340 PARIS CEDEX 07 (dossier no 2382245) - 75340 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-44

Inscription le 20 août 2008 - Transmission totale de propriété n°486952 - Publication au BOPI 2008-08-20

Renouvellement sans limitation le 20 août 2008 n°2382245 - Publication au BOPI 2008-08-20

Publication - Publication le 26 juin 1998 au BOPI 1998-26

Tissus à usage textile, couvertures de lit, et de table Vêtements habillement, chaussures et chappelerie. Jeux, jouets, articles de gymnastiques et de sport (à l'exception des vêtements et tapis ; décorations pour arbres de noël.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].