Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EMMIS
DEVIANNE (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
94509534
Date de dépôt :
01/03/1994
Lieu de dépôt :
LILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
01/03/2004

Présentation de la marque EMMIS

Déposée le 1 mars 1994 par la Société Anonyme (SA) DEVIANNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « EMMIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-16 du 22 avril 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DEVIANNE domicilié(e) 146, rue de Leers, 59100 ROUBAIX - France et immatriculée sous le numéro RCS 476 780 440 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DEVIANNE S.A. - France.

La marque EMMIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94509534.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

37 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EMMIS est expirée depuis le 1 mars 2004.

DEVIANNE a également déposé les autres marques suivantes : LIBRE-CONSEIL , LA VILLE DE ROUBAIX SERVICE PANTALON MINUTE , APTIS , LE DISCOUNTER DES GRANDES MARQUES , CARRARE , DECAPCHIN , SERVICE PANTALON MINUTE TEXTILA THE SPORT SA , SERVICE PANTALON MINUTE A LA MAISON DE PARIS , LA GRANDE MAISON SERVICE PANTALON MINUTE , VETEMENTS HENRY MAZOYER MH SERVICE PANTALON MINUTE


DEVIANNE (Société Anonyme) - 146, rue de Leers, 59100 ROUBAIX - France - SIREN 476780440


DEVIANNE S.A. - France


Inscription le 19 octobre 2000 - Rejet partiel n°309785 - Publication au BOPI 2000-10-19

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-03

Publication - Publication le 22 avr. 1994 au BOPI 1994-16

Toutes manutentions de charges pondéreuses : levage, transbordements maritimes ou ferroviaires, étayages, soutènement, pour le bâtiment, les travaux public, l'industrie, l'administration ou le secteur privé. Mise en oeuvre, location des matériels et outils correspondants.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.