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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) DEVIANNE DUQUESNOY
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S SYSTEMA DEVIANNE DUQUESNOY
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

S SYSTEMA DEVIANNE DUQUESNOY
DEVIANNE DUQUESNOY, S.A.

Numéro de dépôt :
1625140
Date de dépôt :
05/11/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
05/11/2010
S SYSTEMA DEVIANNE DUQUESNOY de DEVIANNE DUQUESNOY

Présentation de la marque S SYSTEMA DEVIANNE DUQUESNOY

Déposée le 5 novembre 1990 par la Société Anonyme (SA) DEVIANNE DUQUESNOY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « S SYSTEMA DEVIANNE DUQUESNOY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DEVIANNE DUQUESNOY domicilié(e) 20 rue de la Tannerie, 59100 ROUBAIX (dossier no 2175561) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SOCIETE CIVILE CABINET ECREPONT domicilié(e) (dossier no 2175561) - France.

La marque S SYSTEMA DEVIANNE DUQUESNOY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1625140.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque S SYSTEMA DEVIANNE DUQUESNOY est expirée depuis le 5 novembre 2010.

DEVIANNE DUQUESNOY a également déposé les autres marques suivantes : DR , CRISTALLINE , SOUPLEMBALL , DEVIANNE DUQUESNOY , SILOSTOC


DEVIANNE DUQUESNOY, S.A. - 20 rue de la Tannerie, 59100 ROUBAIX (dossier no 2175561) - France


SOCIETE CIVILE CABINET ECREPONT - (dossier no 2175561) - France


Renouvellement sans limitation le 7 juin 1990 n°2175561 - Publication au BOPI 1990-06-07

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-15

Tubes, barres et pièces métalliques pour la construction de structures métalliques;structures métalliques; ossatures, charpentes, tours, échafaudages, gradins, podiums et tribunes métalliques