D DEVIALET
Présentation de la marque D DEVIALET
Déposée le 24 novembre 2008 par la Société Anonyme (SA) DEVIALET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « D DEVIALET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-01 du 2 janvier 2009.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque D DEVIALET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3613151.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque D DEVIALET arrivera à expiration en date du 24 novembre 2028.
DEVIALET a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2009-18
Publication - Publication le 2 janv. 2009 au BOPI 2009-01
Inscription le 4 octobre 2010 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne n°533286 - Publication le 5 nov. 2010 au BOPI 2010-10-04
Renouvellement sans limitation le 14 août 2018 n°2690660 - Publication le 21 déc. 2018 au BOPI 2018-08-14
Inscription le 15 octobre 2020 - Constitution de mandataire n°798143 - Publication le 13 nov. 2020 au BOPI 2020-10-15