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Marques déposées par DEVEZE Jean
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CLOS DEVEZE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CLOS DEVEZE
DEVEZE Jean

Numéro de dépôt :
94522781
Date de dépôt :
27/05/1994
Lieu de dépôt :
CARCASSONNE
Date d'expiration :
27/05/2004

Présentation de la marque CLOS DEVEZE

Déposée le 27 mai 1994 par DEVEZE Jean auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CARCASSONNE), la marque française « CLOS DEVEZE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-28 du 15 juillet 1994.

Le déposant est DEVEZE Jean, domicilié(e) ANDUZE MARSEILLETTE, 11800 TREBES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DEVEZE Jean - France.

La marque CLOS DEVEZE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94522781.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLOS DEVEZE est expirée depuis le 27 mai 2004.

DEVEZE Jean a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU D'ANDUZE , CHATEAU DEVEZE


DEVEZE Jean - ANDUZE MARSEILLETTE, 11800 TREBES - France


DEVEZE Jean - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-44

Publication - Publication le 15 juil. 1994 au BOPI 1994-28

Vins d'appellation d'origine contrôlée MINERVOIS provenant de l'exploitation exactement dénommée: "CLOS DEVEZE"