Accueil marques.expert
/
Marques déposées par DEVEZE JEAN
/
CHATEAU DEVEZE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU DEVEZE
DEVEZE JEAN

Numéro de dépôt :
98737668
Date de dépôt :
18/06/1998
Lieu de dépôt :
TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
18/06/2008

Présentation de la marque CHATEAU DEVEZE

Déposée le 18 juin 1998 par DEVEZE JEAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHATEAU DEVEZE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-30 du 24 juillet 1998.

Le déposant est DEVEZE JEAN, domicilié(e) ANDUZE MARSEILLETTE, 11800 TREBES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DEVEZE JEAN - France.

La marque CHATEAU DEVEZE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98737668.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU DEVEZE est expirée depuis le 18 juin 2008.

DEVEZE JEAN a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU D'ANDUZE , CLOS DEVEZE


DEVEZE JEAN - ANDUZE MARSEILLETTE, 11800 TREBES - France


DEVEZE JEAN - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-48

Publication - Publication le 24 juil. 1998 au BOPI 1998-30

Vins d'appellation d'origine contrôlée MINERVOIS provenant de l'exploitation exactement dénommée " Chateau Devèze ".