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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DEVEZE – DESIGN
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ESSENCE-CIEL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ESSENCE-CIEL
DEVEZE – DESIGN SARL

Numéro de dépôt :
3235389
Date de dépôt :
08/07/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. GRENOBLE
Date d'expiration :
08/07/2013
ESSENCE-CIEL de DEVEZE – DESIGN

Présentation de la marque ESSENCE-CIEL

Déposée le 8 juillet 2003 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DEVEZE – DESIGN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. GRENOBLE), la marque française « ESSENCE-CIEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-33 du 14 août 2003.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DEVEZE – DESIGN domicilié(e) Lieu dit Les grandes côtes,73520 LA BRIDOIRE - 73520 - France et immatriculée sous le numéro RCS 444 921 910 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DEVEZE – DESIGN SARL domicilié(e) Lieu dit Les grandes côtes,73520 LA BRIDOIRE - 73520 - France.

La marque ESSENCE-CIEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3235389.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ESSENCE-CIEL est expirée depuis le 8 juillet 2013.

DEVEZE – DESIGN a également déposé les autres marques suivantes : X'TRIUM , DEVEZE KARTING , K-PTERON


DEVEZE – DESIGN SARL - Lieu dit Les grandes côtes,73520 LA BRIDOIRE - 73520 - France - SIREN 444921910


DEVEZE – DESIGN SARL - Lieu dit Les grandes côtes,73520 LA BRIDOIRE - 73520 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-50

Publication - Publication le 14 août 2003 au BOPI 2003-33

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres.