Déposée par voie électronique le 4 mai 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Deveurop
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « La Nature à Boire » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-23 du 11 juin 2010.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Deveurop domicilié(e) 13 Route de Versailles - 78430 - Louveciennes - France et immatriculée sous le numéro RCS 438 599 607 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, stephane Lacourt Deveurop domicilié(e) 13 Route de Versailles - 78430 - Louveciennes - France.
La marque La Nature à Boire a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3735387.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Deveurop, SAS - 13 Route de Versailles - 78430 - Louveciennes - France - SIREN 438599607
stephane Lacourt Deveurop - 13 Route de Versailles - 78430 - Louveciennes - France
Publication - Publication le 11 juin 2010 au BOPI 2010-23
Enregistrement sans modification - Publication le 24 sept. 2010 au BOPI 2010-38
Oeufs, lait et produits laitiers ; boissons lactées où le lait prédomine ;
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; miel, sirop de mélasse ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
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