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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) DEVEUROP Siège social :
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BABYBAG
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BABYBAG
DEVEUROP (SA) Siège social :

Numéro de dépôt :
3177385
Date de dépôt :
31/07/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
31/07/2012
BABYBAG de DEVEUROP Siège social :

Présentation de la marque BABYBAG

Déposée le 31 juillet 2002 par la Société Anonyme (SA) DEVEUROP Siège social : auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BABYBAG » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-36 du 6 septembre 2002.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DEVEUROP Siège social : domicilié(e) 43 bd Auguste Blanqui,75013 PARIS - 75013 - France et immatriculée sous le numéro RCS 438 599 607 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DEVEUROP (SA) domicilié(e) 13 bis route de Versailles,78430 LOUVECIENNES - 78430 - France.

La marque BABYBAG a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3177385.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 17 21 22

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BABYBAG est expirée depuis le 31 juillet 2012.

DEVEUROP Siège social : a également déposé les autres marques suivantes : BABYSAC , SACACOUCH


DEVEUROP (SA) Siège social : - 43 bd Auguste Blanqui,75013 PARIS - 75013 - France - SIREN 438599607


DEVEUROP (SA) - 13 bis route de Versailles,78430 LOUVECIENNES - 78430 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-01

Publication - Publication le 6 sept. 2002 au BOPI 2002-36

Produits en papier et en carton. Matières plastiques pour l'emballage, à savoir sacs, sachets films et feuilles. Produits en matières plastiques mi-ouvrées. Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ni en métaux précieux, ni en plaqué Cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, voiles, sacs (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en matières textiles)

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.