Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ACCOMPAGNEMENT GLOBAL
DEVEUM, SARL

Numéro de dépôt :
3763981
Date de dépôt :
04/09/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
04/09/2020
ACCOMPAGNEMENT GLOBAL de DEVEUM

Présentation de la marque ACCOMPAGNEMENT GLOBAL

Déposée par voie électronique le 4 septembre 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DEVEUM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ACCOMPAGNEMENT GLOBAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-38 du 24 septembre 2010.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DEVEUM domicilié(e) ZAC Athelia 3 785, voie Antiope 13600 La Ciotat - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DEVEUM domicilié(e) ZAC Athelia 3 785, voie Antiope 13600 La Ciotat - France.

La marque ACCOMPAGNEMENT GLOBAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3763981.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ACCOMPAGNEMENT GLOBAL est expirée depuis le 4 septembre 2020.

DEVEUM a également déposé les autres marques suivantes : PROJECT BOOSTER , DEVEUM UNE SOURCE D'ENERGIE POUR VOS PROJETS INNOVANTS , LE SOURCING FINANCIER SOURCING FINANCIER , DEVEUM


DEVEUM, SARL - ZAC Athelia 3 785, voie Antiope 13600 La Ciotat - France


DEVEUM - ZAC Athelia 3 785, voie Antiope 13600 La Ciotat - France


Publication - Publication le 24 sept. 2010 au BOPI 2010-38

Enregistrement sans modification - Publication le 21 janv. 2011 au BOPI 2011-03

Inscription le 19 juin 2019 - Transmission totale de propriété n°759043 - Publication le 19 juil. 2019 au BOPI 2019-06-19

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