Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ECONHO'WATT
M. DEVEUGHELE FRANCK

Numéro de dépôt :
3968020
Date de dépôt :
12/12/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/12/2022
ECONHO\'WATT de DEVEUGHELE FRANCK

Présentation de la marque ECONHO'WATT

Déposée le 12 décembre 2012 par monsieur DEVEUGHELE FRANCK auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ECONHO'WATT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-01 du 4 janvier 2013.

Le déposant est monsieur DEVEUGHELE FRANCK domicilié(e) 14 RUE ARISTIDE BRIAND - 95560 - ANDILLY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. DEVEUGHELE FRANCK domicilié(e) 14 RUE ARISTIDE BRIAND - 95560 - ANDILLY - France.

La marque ECONHO'WATT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3968020.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 09 11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ECONHO'WATT est expirée depuis le 12 décembre 2022.

DEVEUGHELE FRANCK a également déposé les autres marques suivantes : OMNIUM SERVICE , DOM'INNOVATION , smart by dom , SMART by DOM' , Néax Environnement , dom innovation , Pulsé-O , Watt'Home


M. DEVEUGHELE FRANCK - 14 RUE ARISTIDE BRIAND - 95560 - ANDILLY - France


M. DEVEUGHELE FRANCK - 14 RUE ARISTIDE BRIAND - 95560 - ANDILLY - France


Publication - Publication le 4 janv. 2013 au BOPI 2013-01

Enregistrement avec modification - Publication le 19 juil. 2013 au BOPI 2013-29

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; couveuses pour les oeufs ; distributeurs automatiques ; machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; machine à laver ; machines de cuisine électriques ; machine à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques ;

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ; Panneaux solaires (cellules photovoltaïques) ; ensemble composé d'une batterie et de panneaux solaires (cellules photovoltaïques) et avec ou sans éolienne domestique ;

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs ; Pompe à chaleur air-air et air-eau. Poêle et insert à granulés à savoir appareils de chauffage ; chaudière (appareil de chauffage) micro cogenération ; chaudière (appareil de chauffage) électrogène ; chaudière (appareil de chauffage) à condensation ou gaz dynamique par double turbulence.