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Marques déposées par monsieur Devesse Stephane
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Les Bijoux de Madame DÉCLINAISONS
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Les Bijoux de Madame DÉCLINAISONS
M. Devesse Stephane
M. Tribert Mickaël

Numéro de dépôt :
4297924
Date de dépôt :
08/09/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
08/09/2026
Les Bijoux de Madame DÉCLINAISONS de Devesse Stephane

Présentation de la marque Les Bijoux de Madame DÉCLINAISONS

Déposée le 8 septembre 2016 par monsieur Devesse Stephane et monsieur Tribert Mickaël auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Les Bijoux de Madame DÉCLINAISONS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-39 du 30 septembre 2016.

Les déposants sont monsieur Devesse Stephane domicilié(e) 31 bis Bld du Fossan - 06500 - MENTON - France et monsieur Tribert Mickaël domicilié(e) 24 Rue saint Michel - 06500 - MENTON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Devesse Stephane domicilié(e) 31 BOULEVARD Du Fossan - 06500 - MENTON - France.

La marque Les Bijoux de Madame DÉCLINAISONS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4297924.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 18 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les Bijoux de Madame DÉCLINAISONS arrivera à expiration en date du 8 septembre 2026.


M. Devesse Stephane - 31 bis Bld du Fossan - 06500 - MENTON - France

M. Tribert Mickaël - 24 Rue saint Michel - 06500 - MENTON - France


M. Devesse Stephane - 31 BOULEVARD Du Fossan - 06500 - MENTON - France


Publication - Publication le 30 sept. 2016 au BOPI 2016-39

Enregistrement avec modification - Publication le 26 mai 2017 au BOPI 2017-21

Joaillerie ; bijouterie ; pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers de montres ; bracelets de montres ; chaînes de montres ; ressorts de montres ; verres de montres ; porte-clefs de fantaisie ; statues en métaux précieux ; figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis pour l'horlogerie ; écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies et parasols ; cannes ; fouets ; sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits « vanity cases » ; colliers pour animaux ; habits pour animaux ;

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; sous-vêtements.