Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TEAM LOC POWERED BY DEVERYWARE
DEVERYWARE, SA

Numéro de dépôt :
3783574
Date de dépôt :
18/11/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/11/2020
TEAM LOC POWERED BY DEVERYWARE de DEVERYWARE

Présentation de la marque TEAM LOC POWERED BY DEVERYWARE

Déposée le 18 novembre 2010 par la Société Anonyme (SA) DEVERYWARE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TEAM LOC POWERED BY DEVERYWARE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-49 du 10 décembre 2010.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DEVERYWARE domicilié(e) 43 rue Taitbout - 75009 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 447 796 475 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DEVERYWARE, Stéphane Schmoll domicilié(e) 43, rue Taitbout - 75009 - PARIS - France.

La marque TEAM LOC POWERED BY DEVERYWARE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3783574.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38 45

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TEAM LOC POWERED BY DEVERYWARE est expirée depuis le 18 novembre 2020.

DEVERYWARE a également déposé les autres marques suivantes : OU ES-TU? , DeveryView , TEAM LOC POWERED BY DEVERYWARE , DeveryLight , PERMILOC , WayFlow , FAMILY LOC , WayLoc , MYLOC , WayLoc


DEVERYWARE, SA - 43 rue Taitbout - 75009 - PARIS - France - SIREN 447796475


DEVERYWARE, Stéphane Schmoll - 43, rue Taitbout - 75009 - PARIS - France


Publication - Publication le 10 déc. 2010 au BOPI 2010-49

Enregistrement sans modification - Publication le 25 mars 2011 au BOPI 2011-12

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; location d'appareils de télécommunication ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Service de sécurité pour la protection des biens et des individus (à l'exception de leur transport) ; agences de surveillance nocturne ; surveillance des alarmes anti-intrusion ; consultation en matière de sécurité ; agences de détectives ; recherches judiciaires.