Déposée le 21 juin 1999 par la Société Anonyme (SA) DEVERNOIS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « TILBURY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1999-31 du 30 juillet 1999.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) DEVERNOIS domicilié(e) 13, boulevard des Etines, 42120 LE COTEAU - France et immatriculée sous le numéro RCS 405 880 485 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET DEGRET - France.
La marque TILBURY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99798533.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DEVERNOIS S.A. (Société Anonyme) - 13, boulevard des Etines, 42120 LE COTEAU - France - SIREN 405880485
CABINET DEGRET - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-49
Publication - Publication le 30 juil. 1999 au BOPI 1999-31
Savons ; parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices. Articles de maroquinerie en cuir ou imitations du cuir (à l'exception des étuis adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir) ; bourses ; bourses en mailles non en métaux précieux ; portefeuilles ; étuis pour les clefs (maroquinerie) ; mallettes pour documents ; porte-cartes (portefeuilles) ; porte-documents ; porte-monnaies non en métaux précieux ; sacs à main ; serviettes (maroquinerie) ; cartables, sacs et serviettes d'écoliers ; sachets et sacs (enveloppes, pochettes), pour l'emballage (en cuir) ; sacoches à outils (vides) ; sacoches pour porter les enfants ; sacs à dos ; sacs à roulettes ; sacs d'alpinistes ; sacs de campeurs ; sacs de plage ; sacs de voyage ; sacs-housses pour vêtements (pour le voyage) ; boîtes et caisses en cuir ou en carton-cuir ; coffres de voyage ; coffrets destinés à contenir des articles de toilettes dits " vanity cases " ; malles et valises ; couvertures en peau (fourrure) ; peaux chamoisées autres que pour le nettoyage ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Vêtements, sous-vêtements, vêtements de sport autre que de plongée, ceintures, gants (habillement), chaussures, chapellerie.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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