Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EN DEVERNOIS, JE SUIS MOI
DEVERNOIS (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
96606177
Date de dépôt :
17/01/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/01/2006

Présentation de la marque EN DEVERNOIS, JE SUIS MOI

Déposée le 17 janvier 1996 par la Société Anonyme (SA) DEVERNOIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « EN DEVERNOIS, JE SUIS MOI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-08 du 23 février 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DEVERNOIS domicilié(e) 13, boulevard des Etines, 42120 LE COTEAU - France et immatriculée sous le numéro RCS 405 880 485 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET DEGRET - France.

La marque EN DEVERNOIS, JE SUIS MOI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96606177.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EN DEVERNOIS, JE SUIS MOI est expirée depuis le 17 janvier 2006.

DEVERNOIS a également déposé les autres marques suivantes : FOLLOW ME , TILBURY , , TILBURY , CLAUDIUS 1927 , DEVERNOIS , ZELIA , D.SPORT , DEVERNOIS , DEVERNOIS


DEVERNOIS (Société Anonyme) - 13, boulevard des Etines, 42120 LE COTEAU - France - SIREN 405880485


CABINET DEGRET - France


Inscription le 28 juillet 2003 - Rectification d'erreur matérielle n°374644 - Publication au BOPI 2003-07-28

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-26

Publication - Publication le 23 févr. 1996 au BOPI 1996-08

. Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser; savons; produits de parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux; dentifrices. . Appareils et instruments photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation et d'enseignement; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement; caisses enregistreuses; machines à calculer; appareils pour le traitement de l'information, ordinateurs ; extincteurs ; lunettes et lunettes de soleil, leurs étuis et leurs montures. . Produits en métaux précieux et leurs alliages ou en plaqué; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses; horlogerie et instruments chronométriques. . Cartonnages, imprimés, journaux, livres, manuels, catalogues; produits de l'imprimerie; articles pour reliures; photographies; papeterie ; stylos, stylos à bille, crayons, porte-mines et coupe-papier; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage; matériel pour les artistes; pinceaux; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles); matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; cartes à jouer; peintures (tableaux) et gravures; papier d'emballage; sacs, sachets et feuilles d'emballage en papier ou en matières plastiques ; linge de table en papier. . Articles de maroquinerie en cuir ou imitations du cuir ; malles et valises; sacs à main, de voyage, d'écoliers ; porte-monnaie, portefeuilles, porte-cartes, trousses, porte-documents; sacs à dos et cartables; parapluies, parasols et cannes; fouets et sellerie. . Fils à usage textile. . Tissus à usage textile ; rideaux; linge de maison, de lit et de table. . Vêtements, sous-vêtements, vêtements de sport autres que de plongée, ceintures, gants, chaussures, chapellerie. . Dentelles et broderies, rubans et lacets; boutons, crochets et illets, épingles et aiguilles; fleurs artificielles. . Tapis, paillassons, nattes, linoléum, revêtements de sols (à l'exception des carrelages et des peintures) ;tentures murales non en matières textiles

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.