Déposée le 26 juin 1995 par la Société Anonyme (SA) DEVERNOIS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « DEVERNOIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1995-31 du 4 août 1995.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) DEVERNOIS domicilié(e) 13, boulevard des Etines - 42120 - LE COTEAU - France et immatriculée sous le numéro RCS 405 880 485 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET DEGRET, Mme. Magali CLAIR-MOULY domicilié(e) 24, place du Général Catroux - 75017 - PARIS - France.
La marque DEVERNOIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95577672.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DEVERNOIS S.A., Société Anonyme - 13, boulevard des Etines - 42120 - LE COTEAU - France - SIREN 405880485
CABINET DEGRET, Mme. Magali CLAIR-MOULY - 24, place du Général Catroux - 75017 - PARIS - France
Renouvellement sans limitation le 24 juin 2005 n°2291748 - Publication au BOPI 2005-06-24
Inscription le 28 juillet 2003 - Rectification d'erreur matérielle n°374644 - Publication au BOPI 2003-07-28
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-52
Publication - Publication le 4 août 1995 au BOPI 1995-31
Renouvellement sans limitation le 25 février 2015 n°2579816 - Publication le 29 mai 2015 au BOPI 2015-02-25
Produits de parfumerie et de beauté, huiles essentielles, cosmétiques, produits de maquillage, lotions pour les cheveux, dentifrices, savons.Lunettes, étuis à lunettes.Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué à savoir: argenterie (vaisselle); bonbonnières en métaux précieux; corbeilles à usage domestique en métaux précieux; plateaux à usage domestique en métaux précieux; plats en métaux précieux; services (vaisselles) en métaux précieux; bougeoirs en métaux précieux; chandeliers en métaux précieux; objets d'art en métaux précieux; orfèvrerie; vases en métaux précieux; boites à cigares, à cigarettes, à allumettes, cendriers en métaux précieux; boites et écrins en métaux précieux; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses; horlogerie et instruments chronométriques.Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières à savoir: bourses; étuis pour les clefs; porte-cartes; porte-documents; portefeuilles; porte-monnaie non en métaux précieux; cartables et serviettes d'écoliers; sachets et sacs pour l'emballage; boites en cuir ou en carton-cuir; caisses; coffres de voyage; articles de buffleterie; couvertures en peau (fourrures); peaux d'animaux; malles et valises; parapluies, parasols et cannes; fouets et selleries
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
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