Déposée par voie électronique le 1 juillet 2013 par la Société Anonyme (SA) DEVERNOIS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « DEVERNOIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-30 du 26 juillet 2013.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) DEVERNOIS domicilié(e) 13 boulevard des Etines - 42120 - LE COTEAU - France et immatriculée sous le numéro RCS 405 880 485 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET DEGRET, Mme. Magali CLAIR-MOULY domicilié(e) 24 place du Général Catroux - 75017 - PARIS - France.
La marque DEVERNOIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4016630.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DEVERNOIS S.A., Société Anonyme - 13 boulevard des Etines - 42120 - LE COTEAU - France - SIREN 405880485
CABINET DEGRET, Mme. Magali CLAIR-MOULY - 24 place du Général Catroux - 75017 - PARIS - France
Publication - Publication le 26 juil. 2013 au BOPI 2013-30
Enregistrement sans modification - Publication le 25 oct. 2013 au BOPI 2013-43
Horlogerie, montres et leurs boîtiers, montres-bracelets, bracelets de montres et étuis pour montres, réveils, pendules et instruments chronométriques ; joaillerie, bijouterie, articles de bijouterie fantaisie, barrettes à cheveux, bagues, bracelets, chaînes, colliers, pendentifs, broches, boucles d'oreilles, médailles, médaillons (bijouterie), breloques, boutons de manchettes, épingles de cravates, pinces à cravates ; pierres précieuses ; anneaux porte-clefs ; bijoux pour téléphones portables ; produits en métaux précieux et leurs alliages ou en plaqué, à savoir : figurines, objets d'art, statues, statuettes, boîtes, coffrets à bijoux, écrins, insignes, monnaies, ornements en métaux précieux et leurs alliages ou en plaqué pour téléphones portables, chaussures, ceintures et chapeaux ;
Cuir et imitations du cuir ; articles de maroquinerie en cuir ou en imitations du cuir (à l'exception des étuis adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir, des gants et des ceintures) ; portefeuilles, porte-monnaie (non en métaux précieux), porte-cartes (portefeuilles), bourses ; étuis pour les clefs (maroquinerie), étuis pour cartes de crédit (maroquinerie) ; malles et valises ; bagages ; caisses en cuir ou en carton-cuir ; coffres de voyage ; trousses de voyage non garnies ; mallettes pour documents, mallettes à roulettes ; porte-documents ; serviettes (maroquinerie) ; sacs à main, sacs à l'épaule, besaces ; sacs, cartables et serviettes d'écoliers ; sacs pour porter les enfants ; sacs et filets à provisions ; sachets et sacs (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en cuir) ; sacs à dos ; sacs marins ; sacs à roulettes ; sacs de sport ; sacs de campeurs ; sacs de plage ; sacs de voyage ; sacs à provisions en toile ; sacs-housses pour vêtements (pour le voyage) ; boîtes à chapeaux en cuir ; boîtes en cuir ou en carton-cuir ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits "vanity cases" ; porte-musique ; bandoulières (courroies) en cuir ; cordons, courroies, fils, lanières, bandes et sangles en cuir ; colliers et habits pour animaux ; colliers de chiens ; laisses, muselières ; oeillères ; couvertures en peau (fourrures) ; garnitures de cuir pour meubles ; peaux chamoisées (autres que pour le nettoyage) ; peaux d'animaux ; parapluies, parasols et cannes ; fourreaux de parapluies ; fouets et sellerie ;
Vêtements, chaussures, chapellerie ; robes, robes de mariée, chemises, tee-shirts, hauts, polos, débardeurs, tuniques, pantalons, jeans, cache-coeurs, chemisettes, jupes, jupons, sweat-shirts, shorts, bermudas, blousons, gabardines, vestes, manteaux, imperméables, pardessus, trench-coats, vêtements de pluie, coupe-vent, ponchos, gilets sans manches, parkas, pèlerines, pelisses, gilets, chandails, corsages, pull-overs, gants, ceintures, mitaines, saris, cabans, costumes, tabliers, sous-vêtements, articles de lingerie, vêtements de nuit, pyjamas, robes de chambre, peignoirs, caleçons, caleçons de bain, costumes de bain et de plage, maillots de bain, peignoir de bain, bodies (justaucorps), bustiers, culottes, soutien-gorge, corsets, jarretelles, chaussettes, bas, collants , leggings, bandanas, écharpes, châles, bretelles, cravates, noeuds papillon, pochettes (habillement), cache-col, grenouillères, brassières, layettes, bavoirs et bavettes (non en papier) ; articles de chapellerie, à savoir chapeaux, casquettes, bérets, bonnets ; bonnets de bain ; visières ; bandeaux pour la tête (habillement) ; turbans ; chaussures, bottes, bottines, escarpins, pantoufles, ballerines, mocassins, baskets, tennis, espadrilles, tongs.
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