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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) DEVERNOIS
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DEVERNOIS
Marque renouvelée - Marque en vigueur

DEVERNOIS
DEVERNOIS S.A., Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1415164
Date de dépôt :
24/06/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
24/06/2027

Présentation de la marque DEVERNOIS

Déposée le 24 juin 1987 par la Société Anonyme (SA) DEVERNOIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DEVERNOIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DEVERNOIS domicilié(e) 13, boulevard des Etines - 42120 - LE COTEAU - France et immatriculée sous le numéro RCS 405 880 485 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET DEGRET, Mme CLAIR-MOULY Magali domicilié(e) 24, place du Général Catroux - 75017 - PARIS - France.

La marque DEVERNOIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1415164.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque DEVERNOIS arrivera à expiration en date du 24 juin 2027.

DEVERNOIS a également déposé les autres marques suivantes : FOLLOW ME , TILBURY , , TILBURY , CLAUDIUS 1927 , DEVERNOIS , ZELIA , D.SPORT , DEVERNOIS , DEVERNOIS


DEVERNOIS S.A., Société Anonyme - 13, boulevard des Etines - 42120 - LE COTEAU - France - SIREN 405880485


CABINET DEGRET, Mme CLAIR-MOULY Magali - 24, place du Général Catroux - 75017 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 29 décembre 2006 n°2330437 - Publication au BOPI 2006-12-29

Renouvellement sans limitation n°2078226 - Publication au BOPI 1996-50

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-49

Inscription le 19 novembre 1996 - Rectification d'erreur matérielle; Changement d'adresse n°208968 - Publication au BOPI 1996-11-19

Inscription le 19 novembre 1996 - Rectification d'erreur matérielle; Changement d'adresse n°208968 - Publication au BOPI 1996-11-19

Renouvellement sans limitation le 27 décembre 2016 n°2635695 - Publication le 16 juin 2017 au BOPI 2016-12-27

Vêtements y compris les bottes, les souliers et les pantoufles.