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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) DEVERNOIS
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D.SPORT
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

D.SPORT
DEVERNOIS S.A., Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3221619
Date de dépôt :
18/04/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
18/04/2023
D.SPORT de DEVERNOIS

Présentation de la marque D.SPORT

Déposée le 18 avril 2003 par la Société Anonyme (SA) DEVERNOIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « D.SPORT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-21 du 23 mai 2003.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DEVERNOIS domicilié(e) 13, boulevard des Etines - 42120 - LE COTEAU - France et immatriculée sous le numéro RCS 405 880 485 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET DEGRET domicilié(e) 24, place du Général Catroux - 75017 - PARIS - France.

La marque D.SPORT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3221619.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque D.SPORT est expirée depuis le 18 avril 2023.

DEVERNOIS a également déposé les autres marques suivantes : FOLLOW ME , TILBURY , , TILBURY , CLAUDIUS 1927 , DEVERNOIS , ZELIA , DEVERNOIS , DEVERNOIS , DEVERNOIS BASIC LINE


DEVERNOIS S.A., Société Anonyme - 13, boulevard des Etines - 42120 - LE COTEAU - France - SIREN 405880485


CABINET DEGRET - 24, place du Général Catroux - 75017 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-39

Publication - Publication le 23 mai 2003 au BOPI 2003-21

Renouvellement sans limitation le 20 mars 2013 n°2525056 - Publication le 24 mai 2013 au BOPI 2013-03-20

Vêtements de dessus et de dessous pour hommes, femmes et enfants ; vêtements en cuir et en imitations du cuir ; vêtements en fourrure ; vêtements de sport (autres que de plongée) ; blousons ; gabardines (vêtements) ; imperméables ; manteaux ; mantilles ; mitaines ; pardessus ; trench-coats ; parkas ; pèlerines ; pelisses ; vareuses ; costumes ; costumes de mascarade ; vestes ; blouses ; tabliers (vêtements) ; combinaisons (vêtements et sous-vêtements) ; cache-cœurs ; cardigans ; pull-overs ; chandails ; sweat-shirts ; tricots (vêtements) ; débardeurs ; gilets ; jupes ; jupons ; pantalons ; saris ; robes ; chemises ; chemisettes ; tee-shirts ; shorts ; bermudas ; panta-courts ; paletots ; vêtements confectionnés ; vêtements en papier ; manchons ; pyjamas ; robes de chambre ; peignoirs ; caleçons, y compris les caleçons de bain ; costumes de bain et de plage ; maillots, y compris les maillots de bain ; lingerie de corps ; bodies (justaucorps) ; bustiers ; caleçons ; culottes ; slips ; soutiens-gorge ; corsets ; jarretelles ; chaussettes ; bas ; collants ; bandanas ; foulards ; châles ; tours de cou ; écharpes ; étoles (fourrures) ; gants (habillement) ; ceintures (habillement) ; bretelles ; cravates ; nœuds papillon ; pochettes (habillement) ; cache-col ; grenouillères, brassières, layettes ; bavoirs et bavettes (non en papier) ; souliers ; chaussures, y compris les chaussures de plage ; chaussures de sport ; bottes ; bottines ; sabots (chaussures) ; espadrilles ; sandales ; pantoufles ; chaussons ; articles de chapellerie ; chapeaux ; voilettes ; casquettes ; visières (chapellerie) ; bérets ; bonnets, y compris les bonnets de bain ; bandeaux pour la tête ; turbans.