Marque enregistrée - Marque en vigueur

CLAUDIUS 1927
DEVERNOIS S.A., Société Anonyme

Numéro de dépôt :
4143975
Date de dépôt :
22/12/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
22/12/2024
CLAUDIUS 1927 de DEVERNOIS

Présentation de la marque CLAUDIUS 1927

Déposée par voie électronique le 22 décembre 2014 par la Société Anonyme (SA) DEVERNOIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CLAUDIUS 1927 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-03 du 16 janvier 2015.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DEVERNOIS domicilié(e) 13 Boulevard des Etines - 42120 - LE COTEAU - France et immatriculée sous le numéro RCS 405 880 485 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet DEGRET, Mme. Magali CLAIR-MOULY domicilié(e) 24 Place du Général Catroux - 75017 - PARIS - France.

La marque CLAUDIUS 1927 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4143975.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 18 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLAUDIUS 1927 arrivera à expiration en date du 22 décembre 2024.

DEVERNOIS a également déposé les autres marques suivantes : FOLLOW ME , TILBURY , , TILBURY , DEVERNOIS , ZELIA , D.SPORT , DEVERNOIS , DEVERNOIS , DEVERNOIS BASIC LINE


DEVERNOIS S.A., Société Anonyme - 13 Boulevard des Etines - 42120 - LE COTEAU - France - SIREN 405880485


Cabinet DEGRET, Mme. Magali CLAIR-MOULY - 24 Place du Général Catroux - 75017 - PARIS - France


Publication - Publication le 16 janv. 2015 au BOPI 2015-03

Enregistrement sans modification - Publication le 17 avr. 2015 au BOPI 2015-16

Horlogerie, montres, bracelets de montres, réveils, pendules et instruments chronométriques ; joaillerie, bijouterie, bagues, bracelets (bijouterie), chaînes (bijouterie), colliers, pendentifs, breloques, broches, boucles d'oreilles, médailles, médaillons (bijouterie), boutons de manchettes, épingles de cravates, épingles de parure ; pierres précieuses ; porte-clefs ; bijoux pour téléphones portables ; ornements de chapeaux et parures pour chaussures en métaux précieux ; métaux précieux et leurs alliages (autres qu'à usage dentaire) et produits en ces matières (métaux précieux et leurs alliages) ou en plaqué non compris dans d'autres classes, à savoir : figurines, objets d'art, statues, statuettes, boîtes, coffrets à bijoux, écrins, insignes, monnaies ;

Cuir et imitations du cuir ; articles de maroquinerie en cuir ou en imitation du cuir (à l'exception des étuis adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir, des gants et des ceintures) ; malles et valises ; caisses et boîtes en cuir ou en carton-cuir ; coffres de voyage ; mallettes pour documents ; porte-documents ; sacs à main ; serviettes (maroquinerie) ; sacs, cartables et serviettes d'écoliers ; sacs et filets à provisions ; sachets et sacs (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en cuir) ; sacoches pour porter les enfants ; sacs à dos ; sacs à roulettes ; sacs d'alpinistes ; sacs de campeurs ; sacs de plage ; sacs de voyage ; sacs-housses pour vêtements (pour le voyage) ; porte-cartes (portefeuilles) ; portefeuilles ; porte-monnaie (non en métaux précieux) ; bourses ; bourses de mailles non en métaux précieux ; étuis pour les clefs (maroquinerie) ; boîtes à chapeaux en cuir ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits " vanity cases " ; porte-musique ; bandoulières (courroies) en cuir ; cordons, courroies, fils, lanières, bandes et sangles en cuir ; colliers et habits pour animaux ; colliers de chiens ; laisses, muselières ; couvertures en peau (fourrures) ; garnitures de cuir pour meubles ; peaux chamoisées (autres que pour le nettoyage) ; peaux d'animaux ; parapluies, parasols et cannes ; fourreaux de parapluies ; fouets et sellerie ;

Vêtements de dessus et de dessous pour hommes, femmes et enfants ; vêtements en cuir et en imitation du cuir ; vêtements en fourrure ; vêtements de sport (autres que de plongée) ; blousons ; gabardines (vêtements) ; imperméables ; manteaux ; mantilles ; mitaines ; pardessus ; trench coats ; parkas ; pèlerines ; pelisses ; vareuses ; costumes ; costumes de mascarade ; vestes ; blouses ; tabliers (vêtements) ; combinaisons (vêtements et sous-vêtements) ; cache-coeurs ; cardigans ; pull-overs ; chandails ; tricots (vêtements) ; débardeurs ; gilets ; jupes ; jupons ; pantalons ; robes ; saris ; chemises ; chemisettes ; tee-shirts ; sweat-shirts ; shorts ; bermudas ; paletots ; vêtements confectionnés ; vêtements en papier ; manchons ; pyjamas ; robes de chambre ; peignoirs ; caleçons, y compris les caleçons de bain ; costumes de bain et de plage ; maillots, y compris les maillots de bain ; peignoirs de bain ; lingerie de corps ; bodies (justaucorps) ; bustiers ; sous-vêtements ; culottes ; slips ; soutien-gorge ; corsets ; jarretelles ; chaussettes ; bas ; collants ; bandanas ; foulards ; châles ; tours de cou ; écharpes ; étoles (fourrures) ; gants (habillement) ; ceintures (habillement) ; bretelles ; cravates ; noeud-papillon ; pochettes (habillement) ; cache-col ; grenouillères, brassières, layettes ; bavoirs et bavettes (non en papier) ; couches en matière textile ; langes en matière textile ; souliers ; chaussures, y compris les chaussures de plage ; chaussures de sport ; bottes ; bottines ; sabots (chaussures) ; espadrilles ; sandales ; sandales de bain ; pantoufles ; chaussons ; articles de chapellerie ; chapeaux ; voilettes ; casquettes ; visières (chapellerie) ; bérets ; bonnets, y compris les bonnets de bain ; bandeaux pour la tête (habillement) ; turbans.