Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ERGOTECH
DEVERIN Jean-Luc

Numéro de dépôt :
1636194
Date de dépôt :
31/12/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
31/12/2000

Présentation de la marque ERGOTECH

Déposée le 31 décembre 1990 par DEVERIN Jean-Luc auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ERGOTECH » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est DEVERIN Jean-Luc, domicilié(e) 30 rue Vernier, 75017 PARIS - France.

La marque ERGOTECH a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1636194.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ERGOTECH est expirée depuis le 31 décembre 2000.


DEVERIN Jean-Luc - 30 rue Vernier, 75017 PARIS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-23

Véhicules; appareils de locomotion par terre, air ou eau en particulier véhicules de loisirs