Déposée le 27 décembre 2002 par la Société Anonyme (SA) DEVELOPPEMENTS SYSTEMES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI RENNES),
la marque française « AIROTHERMIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-05 du 31 janvier 2003.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) DEVELOPPEMENTS SYSTEMES domicilié(e) ZA de la Teillais , rue Jean-Marie David,35740 PACE - 35740 - France et immatriculée sous le numéro RCS 412 035 032 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET REGIMBEAU domicilié(e) Espace Performance , Bâtiment K,35769 SAINT GREGOIRE CEDEX - 35769 - France.
La marque AIROTHERMIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3201755.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AIROTHERMIE est expirée depuis le 27 décembre 2012.
DEVELOPPEMENTS SYSTEMES (S.A.) - ZA de la Teillais , rue Jean-Marie David,35740 PACE - 35740 - France - SIREN 412035032
CABINET REGIMBEAU - Espace Performance , Bâtiment K,35769 SAINT GREGOIRE CEDEX - 35769 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-22
Publication - Publication le 31 janv. 2003 au BOPI 2003-05
Appareils et instruments de mesurage, de signalisation et de contrôle (inspection) ; appareils et circuits de régulation pour Installations de chauffage et de réfrigération de locaux. Thermostats. Pompes à chaleur. Appareils de chauffage, de réfrigération et de ventilation ; installations de climatisation.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
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