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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) DEVELOPPEMENTS ET TECHNOLOGIES AERO
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XEELEEX
Marque enregistrée - Marque en vigueur

XEELEEX
DEVELOPPEMENTS ET TECHNOLOGIES AERO, SAS

Numéro de dépôt :
4351231
Date de dépôt :
03/04/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
03/04/2027
XEELEEX de DEVELOPPEMENTS ET TECHNOLOGIES AERO

Présentation de la marque XEELEEX

Déposée par voie électronique le 3 avril 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DEVELOPPEMENTS ET TECHNOLOGIES AERO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « XEELEEX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-17 du 28 avril 2017.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DEVELOPPEMENTS ET TECHNOLOGIES AERO domicilié(e) AERODROME DE MONTELIMAR ANCONE - 26200 - MONTELIMAR - France et immatriculée sous le numéro RCS 379 637 515 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DTA, SAS, M. Georges MONIER domicilié(e) AERODROME DE MONTELIMAR ANCONE - 26200 - MONTELIMAR - France.

La marque XEELEEX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4351231.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque XEELEEX arrivera à expiration en date du 3 avril 2027.


DEVELOPPEMENTS ET TECHNOLOGIES AERO, SAS - AERODROME DE MONTELIMAR ANCONE - 26200 - MONTELIMAR - France - SIREN 379637515


DTA, SAS, M. Georges MONIER - AERODROME DE MONTELIMAR ANCONE - 26200 - MONTELIMAR - France


Publication - Publication le 28 avr. 2017 au BOPI 2017-17

Enregistrement sans modification - Publication le 28 juil. 2017 au BOPI 2017-30

Appareils de locomotion aériens .