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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) DEVELOPPEMENT
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ECOMETRIE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ECOMETRIE
DEVELOPPEMENT, ETUDE, CONSEIL ET TECHNIQUES APPLIQUEES - DECTA S.A.

Numéro de dépôt :
97697645
Date de dépôt :
26/09/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/09/2007

Présentation de la marque ECOMETRIE

Déposée le 26 septembre 1997 par la Société Anonyme (SA) DEVELOPPEMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ECOMETRIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-45 du 7 novembre 1997.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DEVELOPPEMENT domicilié(e) RUE DES JARDINS, B.P.127, 26702 PIERRELATTE CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 328 375 969 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Jacques DUTREUIL P.D.G. DECTA S.A. - France.

La marque ECOMETRIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97697645.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ECOMETRIE est expirée depuis le 26 septembre 2007.

DEVELOPPEMENT a également déposé les autres marques suivantes : DEVELOPPEMENT, FORMATION, LOGICIEL par abréviation <> , ECOMETRY , MERCI INSTRUMENTS , MEGAPASS , La plus Niçoise des radios , BRISPLAST , LMM-01 Merci , M comme Marseille , m radio


DEVELOPPEMENT, ETUDE, CONSEIL ET TECHNIQUES APPLIQUEES - DECTA S.A. - RUE DES JARDINS, B.P.127, 26702 PIERRELATTE CEDEX - France - SIREN 328375969


Monsieur Jacques DUTREUIL P.D.G. DECTA S.A. - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-14

Publication - Publication le 7 nov. 1997 au BOPI 1997-45

Services d'ingénierie et d'études techniques permettant d'évaluer, d'estimer, de mesurer et de caractériser la relation entre un individu, un groupe d'individus ou une organisation, et les rapports qu'ils établissent avec leur environnement.