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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DEVELOPPEMENT
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BRISPLAST
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BRISPLAST
DEVELOPPEMENT, REDUCTION, RECUPERATION, RECYCLAGE, REVALORISATION "D4R" (S.A.R.L.)

Numéro de dépôt :
96643377
Date de dépôt :
27/09/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/09/2006

Présentation de la marque BRISPLAST

Déposée le 27 septembre 1996 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DEVELOPPEMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BRISPLAST » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-44 du 31 octobre 1996.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DEVELOPPEMENT domicilié(e) SCI de la Plaine, Avenue de l'Europe, 02400 CHATEAU THIERRY - France et immatriculée sous le numéro RCS 397 553 611 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET VIARD - France.

La marque BRISPLAST a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96643377.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 17

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BRISPLAST est expirée depuis le 27 septembre 2006.

DEVELOPPEMENT a également déposé les autres marques suivantes : DEVELOPPEMENT, FORMATION, LOGICIEL par abréviation <> , ECOMETRY , MERCI INSTRUMENTS , MEGAPASS , ECOMETRIE , La plus Niçoise des radios , LMM-01 Merci , M comme Marseille , m radio


DEVELOPPEMENT, REDUCTION, RECUPERATION, RECYCLAGE, REVALORISATION "D4R" (S.A.R.L.) - SCI de la Plaine, Avenue de l'Europe, 02400 CHATEAU THIERRY - France - SIREN 397553611


CABINET VIARD - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-10

Publication - Publication le 31 oct. 1996 au BOPI 1996-44

Machines pour le travail des matières plastiques déchiqueteurs à usage industriel; Matières plastiques mi-ouvrées

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.