Marque enregistrée - Marque en vigueur

PLASTIBELL
DEVELOPPEMENT TECHNIQUES PLASTIQUES HOLDING PAR ABREVIATION D.T.P. HOLDING, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4253343
Date de dépôt :
02/03/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
02/03/2026
PLASTIBELL de DEVELOPPEMENT TECHNIQUES PLASTIQUES HOLDING PAR ABREVIATION D.T.P. HOLDING

Présentation de la marque PLASTIBELL

Déposée le 2 mars 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DEVELOPPEMENT TECHNIQUES PLASTIQUES HOLDING PAR ABREVIATION D.T.P. HOLDING auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « PLASTIBELL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-12 du 25 mars 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DEVELOPPEMENT TECHNIQUES PLASTIQUES HOLDING PAR ABREVIATION D.T.P. HOLDING domicilié(e) 795 ZI la Plaine - 01580 - IZERNORE - France et immatriculée sous le numéro RCS 377 587 639 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET GASQUET, Mle GENOT Cécile domicilié(e) Les Pléiades No 24C, PARK NORD ANNECY - 74370 - METZ-TESSY - France.

La marque PLASTIBELL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4253343.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

17 40 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PLASTIBELL arrivera à expiration en date du 2 mars 2026.

DEVELOPPEMENT TECHNIQUES PLASTIQUES HOLDING PAR ABREVIATION D.T.P. HOLDING a également déposé les autres marques suivantes : CLIP-SPEED , MEDIASURE


DEVELOPPEMENT TECHNIQUES PLASTIQUES HOLDING PAR ABREVIATION D.T.P. HOLDING, société par actions simplifiée - 795 ZI la Plaine - 01580 - IZERNORE - France - SIREN 377587639


CABINET GASQUET, Mle GENOT Cécile - Les Pléiades No 24C, PARK NORD ANNECY - 74370 - METZ-TESSY - France


Publication - Publication le 25 mars 2016 au BOPI 2016-12

Enregistrement avec modification - Publication le 24 juin 2016 au BOPI 2016-25

Inscription le 12 juillet 2019 - Changement de nom, de dénomination n°762979 - Publication le 16 août 2019 au BOPI 2019-07-12

Produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières plastiques mi-ouvrées ; composants et sous-ensembles en matières plastiques et thermoplastiques ; matières plastiques moulées par injection ; inserts en plastique ; pièces et composants plastiques semi-finis ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou matières plastiques ; matériel de calage en caoutchouc ou matières plastiques ;

Informations en matière de traitement de matériaux ; injection ; injection multi-matières ; injection de pièces plastiques techniques ; surmoulage d'inserts ; transformation et traitement de matières plastiques et thermoplastiques ; assemblage de matériaux sur commande pour des tiers ; décoration de pièces plastiques par marquage à chaud, sérigraphie et tampographie ; traitement de surface ; assemblage de pièces plastiques techniques pour le compte de tiers ; métallisation et laquage de pièces plastiques ; fabrication d'éléments moulés sur commande ; fabrication de moules sur commande destinés à l'industrie ;

Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches techniques dans le domaine de l'injection ; contrôle de qualité ; dessin industriel de pièces techniques ; services de dessinateurs pour emballage ; essai de matériaux et d'outillages ; recherche et développement de nouveaux produits pour les tiers dans le domaine de l'injection ; conception de moules et d'outillages ; services de conception assistée par ordinateur de pièces, de moules et d'outillages.