Déposée le 5 avril 2004 par la Société Anonyme (SA) DEVELOPPEMENT SYSTEMES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. RENNES),
la marque française « Rce » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-20 du 14 mai 2004.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) DEVELOPPEMENT SYSTEMES domicilié(e) ZA de la Teillais, Rue Jean-Marie David,35740 PACE - 35740 - France et immatriculée sous le numéro RCS 412 035 032 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ACADARI domicilié(e) Immeuble ATALIS I, 1 Rue de Paris,35517 CESSON SEVIGNE CEDEX - 35517 - France.
La marque Rce a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3284007.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DEVELOPPEMENT SYSTEMES Société Anonyme - ZA de la Teillais, Rue Jean-Marie David,35740 PACE - 35740 - France - SIREN 412035032
ACADARI - Immeuble ATALIS I, 1 Rue de Paris,35517 CESSON SEVIGNE CEDEX - 35517 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-37
Publication - Publication le 14 mai 2004 au BOPI 2004-20
Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; Logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; Cartes à mémoire ou à microprocesseur. Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; Installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
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