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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) DEVELOPPEMENT SYSTEMES
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NEXA
Marque expirée - Marque en non vigueur

NEXA
DEVELOPPEMENT SYSTEMES Société Anonyme

Numéro de dépôt :
97671745
Date de dépôt :
28/03/1997
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
28/03/2017

Présentation de la marque NEXA

Déposée le 28 mars 1997 par la Société Anonyme (SA) DEVELOPPEMENT SYSTEMES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « NEXA »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DEVELOPPEMENT SYSTEMES domicilié(e) Parc d'activité de la Teillais, Rue Jean-Marie David,35740 PACE (dossier no 2337403) - 35740 - France et immatriculée sous le numéro RCS 412 035 032 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET REGIMBEAU domicilié(e) Espace Performance, Bâtiment K,35769 SAINT GREGOIRE CEDEX (dossier no 2337403) - 35769 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 11

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque NEXA est expirée depuis le 28 mars 2017.

DEVELOPPEMENT SYSTEMES a également déposé les autres marques suivantes : Loginex , Odbi , Rubis-Floor , Climexa , AZURÉA , PACK ECCO , Rce


DEVELOPPEMENT SYSTEMES Société Anonyme - Parc d'activité de la Teillais, Rue Jean-Marie David,35740 PACE (dossier no 2337403) - 35740 - France - SIREN 412035032


CABINET REGIMBEAU - Espace Performance, Bâtiment K,35769 SAINT GREGOIRE CEDEX (dossier no 2337403) - 35769 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-37

Inscription le 19 février 2007 - Transmission totale de propriété n°448768 - Publication au BOPI 2007-02-19

Renouvellement sans limitation le 22 mars 2007 n°2337403 - Publication au BOPI 2007-03-22

Publication - Publication le 9 mai 1997 au BOPI 1997-19

Thermostats de contrôle et de régulation pour installations et appareils de chauffage. Installations et appareils de chauffage

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.